Menu Fermer

Mentions legale

Association

Editeur

Douai Foot Fauteuil
Président: Mr Philippe Deliessche
Salle GAYANT, Quai Devigne, 59800 DOUAI
contact-presidentdff@douai-foot-fauteuil.fr webmaster@douai-foot-fauteuil.fr
http://www.douai-foot-fauteuil.com
SIREN: 523 970 689

Hébergeur

SIRET: 523 970 689 00015 1and1 Internet SARL
APE: 9312Z 7 Place de la Gare – BP 70109
Agrément: 59 S 10032 au 18/10/2010 57201 SARREGUEMINES

Le présent site est la propriété de l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL Quai DEVIGNE 59500 DOUAI

La direction de la publication du site web est assurée par ……… jouant le rôle de Webmaster

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société 1 and 1 Internet SARL 7 place de la gare BP70109 57201 Sarreguemines

L’utilisateur du site de l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Les informations fournies par de l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL le sont à titre indicatif.
L’association DOUAI FOOT FAUTEUIL ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web de l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur les sites, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL – gestion du site Web dont l’adresse est la suivante : Quai DEVIGNE 59500 DOUAI.

L’utilisateur est informé qu’un cookie peut être installé sur son ordinateur à des fins statistiques.
Un “cookie” est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à votre navigation sur Internet. Ce fichier placé, à l’occasion d’une consultation, par le site serveur, sur le disque dur de l’utilisateur, ne peut pas contenir de virus ni être exécuté, il n’est pas actif. De plus, vous pouvez le lire, le détruire ou le modifier. Un “cookie” ne peut pas être utilisé pour récupérer des données personnelles de votre disque dur, lire votre adresse e-mail ou se procurer des informations personnelles.
L’utilisateur peut paramétrer son logiciel de navigation afin de s’informer de la présence d’un cookie. Il peut refuser le cookie selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr

Les utilisateurs du site de l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive à l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site Web de l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées qu’elles soient semi-figuratives ou non.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, logos ou de son contenu, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL est donc prohibée, au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ne sauront engager la responsabilité de l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un lien en direction du site web à l’association DOUAI FOOT FAUTEUIL, il lui appartiendra d’adresser à l’adresse suivante : contact-presidentdff@douai-foot-fauteuil.fr afin de formuler sa demande de mise en place d’un lien.